ODJ CM 18 novembre 2014

Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril, du 11 avril 2014 et du 18 avril 2014
1. Installation de Monsieur Thibaut ROUET en qualité de Conseiller municipal
FINANCES

2. Adoption de la décision modificative n°1 de l’eau – exercice 2014 3. Adoption de la décision modificative n°3 - budget Ville 2014 4. Attribution de subventions aux associations 2014 5. Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs de recettes, d’avances ou de recettes et d’avances

SOLIDARITES

6. Conventions de partenariat entre la Ville et les différents intervenants lors de la journée internationale des personnes handicapées du 2 décembre 2014

AMENAGEMENTS URBAINS

7. Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de l’avenue Henri-Martin 8. Mise en valeur de lieux emblématiques par un éclairage spécifique – plan de financement prévisionnel – annule et remplace

URBANISME

9. Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Secteur Sauvegardé 10. Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Secteur Sauvegardé – Avis du Conseil municipal 11. Taxe d’aménagement

HABITAT

12. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - approbation de la convention 2015-2019 et AP/CP 13. Taxe sur les logements vacants

CULTURE

14. Don de la sculpture « L’Ange du Lazaret » de Marc Petit

ADMINISTRATION GENERALE/FONCIER

15. Rectification dénomination voirie 16. Lancement de l’enquête publique relative au déclassement du parking de l’Eldorado situé Rue des Capucins – Construction du CHAI 17. Voirie communale : enquête publique du chemin « les Serres »

SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES

18. Recrutement d’un responsable du service de police municipale

PERSONNEL

19. Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’agents nommés à temps non complet


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