FINANCES
1. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2013 : ABSTENTION / INTERVENTION
2. Adoption du compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2013 : ABSTENTION
3. Affectation des résultats du budget principal de la Ville pour l’exercice 2013 : ABSTENTION
4. Adoption de la Décision Modificative n°1 - budget Ville 2014: POUR
5. Commission Communale des Impôts Directs : POUR
6. Taxe locale sur la publicité extérieure : instauration des tarifs 2015 pour la taxe locale sur la publicité extérieure : POUR / INTERVENTION
7. Modification des tarifs 2014 - Suppression des tarifs 2014 des prestations des pompes funèbres : CONTRE / INTERVENTION
AIDE AUX ASSOCIATIONS
8. Attribution de subventions aux associations culturelles et sociales 2014 : POUR
9. Attribution de subventions aux associations sportives 2014 : POUR
ENFANCE
10. Validation des objectifs du Projet Educatif Communal en cohérence avec le Projet Educatif Territorial (PEDT) du Grand Cahors : CONTRE / INTERVENTION
11. Création d’un service transport scolaire le mercredi midi entre les écoles cadurciennes et le centre de loisirs du Grand Cahors : POUR
12. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de la Ville: POUR
ANIMATIONS
13. Cahors Plage - Redevance d'occupation du domaine public fluvial: POUR / INTERVENTION
14. Cahors Plage – Occupation domaine public pour restauration rapide : POUR
15. Conventions de partenariats pour Cahors Plage 2014 : POUR
16. Tarifs du partenariat Loisirs Accueil Jeunes 2014 : POUR
CULTURE
17. Saison culturelle 2014/2015 de la Ville de Cahors – contrats et conventions de partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques : POUR
ADMINISTRATION GENERALE/FONCIER
18. Délégation de Service Public - « Fourrière automobile » - Rapport du délégataire ( délibération annulée)
19. Délégation de Service Public - « Practice de Golf » - Rapport du délégataire : POUR
20. Projet de réaménagement de la Place Barreau – Acquisition de la parcelle BY n°648p, propriété de M. et Mme BRUGIDOU : POUR
21. Complément acquisition d'une partie de terrain cadastré AV n°334 sise Cavaniès appartenant à M. DE GOUTTES: POUR
22. Complément rétrocession de voirie - Lotissement de Lot Habitat à Lacapelle : POUR
23. Transfert d’office des voies des lotissements « Combebias - Ségala - Mailhot Rue du 8 mai » et rue Charles Darwin après enquêtes publiques : POUR
24. Lancement de l'enquête publique préalable à l'aliénation d’une section du chemin rural de Coumbel de roundes sis les Mathieux à Cahors : CONTRE / INTERVENTION
25. Rétrocession de l’immeuble cadastré CL n°259 sis 88, Rue Henri Dunant au Grand Cahors : POUR
URBANISME
26. Avis sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint- Pierre-Lafeuille : POUR
27. Principes de gestion des autorisations d’occuper le sol dans le cadre du Plan d’Occupation des Sols : POUR / INTERVENTION
28. Prescription de la modification n° 1 du POS de Cahors : POUR
29. Abrogation de la participation financière pour non-réalisation de places de stationnement dans le cadre des autorisations d’urbanisme: POUR
AMENAGEMENT
30. Dissimulation des réseaux téléphoniques de la place Bergon à la place Nougaro : POUR
31. Aménagement de la place Champollion à Cahors : Plan de financement et Autorisation de Programme : POUR
DRH
32. Emplois saisonniers ou occasionnels – créations de postes : POUR
33. Tableau des emplois : avancements de grade 2014 : POUR
34.Mise à disposition de personnel Ville/Grand Cahors : NPPAV /INTERVENTION
35. Création d’un Comité Technique : NPPAV
36. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT): NPPAV
MARCHES PUBLICS
37. Création d'un groupement de commande « Fourniture de matériels et matériaux pour les bâtiments » - Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés : POUR
38. Abrogation de la délibération 27 février 2012 portant sur le règlement intérieur de la commande publique - Approbation du nouveau règlement intérieur de la commission consultative de la commande publique de la Mairie de Cahors : POUR
EAU – ASSAINISSEMENT
39. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement (délibération n’appelant pas de vote)
1. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2013 : ABSTENTION / INTERVENTION
2. Adoption du compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2013 : ABSTENTION
3. Affectation des résultats du budget principal de la Ville pour l’exercice 2013 : ABSTENTION
4. Adoption de la Décision Modificative n°1 - budget Ville 2014: POUR
5. Commission Communale des Impôts Directs : POUR
6. Taxe locale sur la publicité extérieure : instauration des tarifs 2015 pour la taxe locale sur la publicité extérieure : POUR / INTERVENTION
7. Modification des tarifs 2014 - Suppression des tarifs 2014 des prestations des pompes funèbres : CONTRE / INTERVENTION
AIDE AUX ASSOCIATIONS
8. Attribution de subventions aux associations culturelles et sociales 2014 : POUR
9. Attribution de subventions aux associations sportives 2014 : POUR
ENFANCE
10. Validation des objectifs du Projet Educatif Communal en cohérence avec le Projet Educatif Territorial (PEDT) du Grand Cahors : CONTRE / INTERVENTION
11. Création d’un service transport scolaire le mercredi midi entre les écoles cadurciennes et le centre de loisirs du Grand Cahors : POUR
12. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de la Ville: POUR
ANIMATIONS
13. Cahors Plage - Redevance d'occupation du domaine public fluvial: POUR / INTERVENTION
14. Cahors Plage – Occupation domaine public pour restauration rapide : POUR
15. Conventions de partenariats pour Cahors Plage 2014 : POUR
16. Tarifs du partenariat Loisirs Accueil Jeunes 2014 : POUR
CULTURE
17. Saison culturelle 2014/2015 de la Ville de Cahors – contrats et conventions de partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques : POUR
ADMINISTRATION GENERALE/FONCIER
18. Délégation de Service Public - « Fourrière automobile » - Rapport du délégataire ( délibération annulée)
19. Délégation de Service Public - « Practice de Golf » - Rapport du délégataire : POUR
20. Projet de réaménagement de la Place Barreau – Acquisition de la parcelle BY n°648p, propriété de M. et Mme BRUGIDOU : POUR
21. Complément acquisition d'une partie de terrain cadastré AV n°334 sise Cavaniès appartenant à M. DE GOUTTES: POUR
22. Complément rétrocession de voirie - Lotissement de Lot Habitat à Lacapelle : POUR
23. Transfert d’office des voies des lotissements « Combebias - Ségala - Mailhot Rue du 8 mai » et rue Charles Darwin après enquêtes publiques : POUR
24. Lancement de l'enquête publique préalable à l'aliénation d’une section du chemin rural de Coumbel de roundes sis les Mathieux à Cahors : CONTRE / INTERVENTION
25. Rétrocession de l’immeuble cadastré CL n°259 sis 88, Rue Henri Dunant au Grand Cahors : POUR
URBANISME
26. Avis sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint- Pierre-Lafeuille : POUR
27. Principes de gestion des autorisations d’occuper le sol dans le cadre du Plan d’Occupation des Sols : POUR / INTERVENTION
28. Prescription de la modification n° 1 du POS de Cahors : POUR
29. Abrogation de la participation financière pour non-réalisation de places de stationnement dans le cadre des autorisations d’urbanisme: POUR
AMENAGEMENT
30. Dissimulation des réseaux téléphoniques de la place Bergon à la place Nougaro : POUR
31. Aménagement de la place Champollion à Cahors : Plan de financement et Autorisation de Programme : POUR
DRH
32. Emplois saisonniers ou occasionnels – créations de postes : POUR
33. Tableau des emplois : avancements de grade 2014 : POUR
34.Mise à disposition de personnel Ville/Grand Cahors : NPPAV /INTERVENTION
35. Création d’un Comité Technique : NPPAV
36. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT): NPPAV
MARCHES PUBLICS
37. Création d'un groupement de commande « Fourniture de matériels et matériaux pour les bâtiments » - Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés : POUR
38. Abrogation de la délibération 27 février 2012 portant sur le règlement intérieur de la commande publique - Approbation du nouveau règlement intérieur de la commission consultative de la commande publique de la Mairie de Cahors : POUR
EAU – ASSAINISSEMENT
39. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement (délibération n’appelant pas de vote)
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