Interventions et votes 17 septembre 2019

D1 : A
D2 : P
D3 à D5 : A
D6 à D30: P
D22 : C’est en effet un bel hommage rendu à Louis Sauvé et je voterai bien entendu des deux mains pour cette délibération.
Par ailleurs, en délibération n°2 de la séance du CM du 21 mai 2019, une enveloppe de 250€ était votée en faveur de l’association Cahors Mundi, quand l’opération des 900 ans de la cathédrale recevait 15 000€.
A la lecture de la délibération n°8 de la même séance, ayant pour objet l’adhésion à l’association des Maires pour la Paix et au vu des enjeux qui y étaient décrits, j’avais alors proposé que l’enveloppe dévolue aux célébrations du 70ème anniversaire de l’ouverture de la route mondiale sans frontières n°1, événement marquant de l’année 2020, puisse atteindre un niveau équivalent. Partagez-vous cette volonté ? Comptez-vous multiplier les manifestations liées à ce pan assez méconnu de l’histoire de la ville de Cahors en lui donnant une plus grande visibilité ? Merci.
Sur les délibérations « budgétaires », M. Bouillaguet évoque les discussions qui ont eu lieu en commissions. J’en profite pour prendre la parole et redire (car je l’ai fait dans la dernière Tribune Libre d’@CHD) que convoquer des commissions jusqu’à la veille du conseil municipal, ce n’est pas possible pour qui, comme @CHD, prépare le conseil en collectif.

REPONSE de V Bouillaguet : C’est vrai, mais chacun a ses contraintes …

Intervention de soutien au mouvement des pompiers

Merci M. le Maire de me donner la parole, que je prends comme élu @CHD et non en tant que pompier volontaire.
« @Cahors l’Humain d’Abord tient à exprimer son soutien total au mouvement de grève des pompiers professionnels du Lot.
En multipliant les pancartes à l’entrée du Centre de Secours Principal, ces derniers ont enfin réussi à médiatiser leur lutte. La population cadurcienne, à travers différents messages de solidarité, n’a pas tardé à se rallier à leur cause. Les problèmes et les revendications, tant au plan national que local, sont désormais bien connus comme la nécessité de recrutement au vu du nombre croissant des interventions, dues notamment aux carences d’ambulances privées ou le maintien du départ à la retraite à 57 ans.
En 2019, cette profession n’est toujours pas reconnue comme métier à risque. Un comble !
Même si l’autorité de tutelle du SDIS est le Conseil départemental, la ville a un rôle majeur à jouer dans ce dossier, notamment sur le volet volontariat. (Pour mémoire, au plan national, 81% des centres de secours sont exclusivement composés de SPV, comme la plupart des centres de secours du Lot). Le point 43 du rapport « Mission Volontariat» du 23 mai 2018, intitulé « Ériger le soutien au volontariat de sapeur-pompier au rang de politique publique nationale » met l’accent sur le rôle des associations, des entreprises et des collectivités publiques en matière de volontariat, car seule la relation avec l’employeur, au travers de la signature de conventions de mise à disposition, permet de libérer du temps pour la formation ou d’accroître la disponibilité en journée. Par ce biais, la collectivité, dans le cadre d’une action volontariste de sensibilisation auprès de ses agents, peut créer le déclic qui permettrait à tel ou telle agent public de pousser la porte du SDIS.
Votre axe de campagne pour le scrutin de mars 2020, si je ne m’abuse, Monsieur le Maire, consiste à rendre les citoyens cadurciens acteurs dans l’élaboration de votre programme électoral mais j’imagine au-delà acteurs du développement de leur ville (au passage, une idée portée depuis sa genèse par @chd). Vous avez, par le biais d’une politique offensive en matière de sensibilisation au volontariat pompier, l’occasion d’illustrer très concrètement cette démarche. De la parole aux actes : Pouvez-vous me dire si la Ville de Cahors compte se mobiliser de manière plus évidente autour de cette cause et de quelle manière ? Merci ».

Réponse du Maire : Les incivilités peuvent provoquer une crise des vocations. La ville s’engage dans la mise à disposition de personnels au travers de la signature de conventions. Enfin une table ronde sera consacrée exclusivement à cette question lors de la prochaine réunion de l’association des maires de France.

Interventions et votes 2 juillet 2019

D1 à : DM 1 Location locaux à usage professionnel 2019 : CONTRE car cinéma !
D2 : DM n°2 budget principal 2019 CONTRE
D3 : Garantie d’emprunt Polygone : Mission d’intérêt général, gestion de logements sociaux P
D4 : Action cœur de ville P
D5 : Nouveau RI des halles. A
Intervention : L’article 29 du RI aborde bien la question des déchets, mais ne va pas assez loin. « Les 4emes rencontres des marchés » qui se sont tenues à Lyon le 13 octobre 2018 traitaient de ce sujet. L’accent a été mis sur le tri et la valorisation (compostage notamment) des déchets des marchés. Réduire la quantité de déchets c’est diminuer l’émission de gaz à effets de serre. C’est bon pour l’image des marchés, des étaliers et pour la planète. Accessoirement également pour les finances de la ville. Donc gagnant sur toute la ligne. Dommage de passer à côté une fois de plus.
Enfin un article de La Dépêche du 27 janvier 2018 précisait que la ville souhaitait revoir la plage horaire d'ouverture des stands. « On a besoin de la participation des étaliers», soulignait M. le Maire.
Petit comparatif : 7h30/13h et 15h/19h du mardi au samedi actuellement ; 7h30/14h et 15h30/19h soit un gain d’à peine 1/2h par jour. 
D6 : AP/CP P
D7 : Aménagement rue Baudel P
D8 : Amélioration énergétique des bâtiments P
D9 : CCAPH (page 41) P
D10 : Cessation de parcelles P
D11 : Acquisition de parcelles P
D12 : Acquisition de parcelles P
D13 : Protocole transactionnel INRAP/Ville de Cahors P
D14 : Accord local de recomposition du Conseil communautaire du Gd Cahors pour 2020/2026 Intervention : Cette décision engage la future équipe municipale. N’était-il pas possible de temporiser et traiter la question post-électoralement ? A moins que vous ne vendiez la peau de l’ours avant de l’avoir tuée ? A
D15 : Domiciliation dans « La comédie » P
D16 : Marché public alloti « Assurances » PD17 : Groupement de commande gestion électronique du courrier P
D18 : Autorisation de signature des marchés d’acquisition de compteurs et systèmes de radio relève pour la ville C     
Intervention : On parle bien de radio-relève et non de télé-relève, qui nécessite l’installation de compteurs communicants ? Le débat ne va pas être rouvert ce soir, mais contre le compteur Linky, le Gazpar, nous n’allons certainement pas voter pour l’installation d’un compteur d’eau éventuellement baptisé Aquaçasert (Alka Seltzer…)
D19 : Mise en place du télétravail P
D20 : Actualisation du tableau des effectifs P
D21 : Refonte du régime indemnitaire RIFSEEP P   
Intervention : Nous voterons pour cette refonte, en ce qu’elle bénéficie à 80% des fonctionnaires de cat. C, dont le traitement dépasse rarement le SMIC, et bénéficie aux 2/3 de l’effectif total.
En revanche, la notion de prime liée au présentéisme nous choque. Rester au travail alors que l’on est proche du burn-out ou malade est contre-productif voire dangereux pour l’agent concerné. A l’inverse de l’effet attendu, le présentéisme incite à se maintenir à son poste malgré un épuisement important et peut conduire à un absentéisme accru. D’où ma question : La prime liée au présentéisme a-t-elle eu pour effet de faire diminuer le nombre d’arrêts ou d’accidents du travail ou pas ?
D22 : Adhésion à l’association Dynamo P
D23 : Adhésion à l’association Pyramid P

Interventions et votes 02 avril 2019

Décisions du maire :
2019-51 : J’ai du mal à faire le lien entre le tarif des branchements d’eau potable pour 2019 et le montant du loyer pour l’occupation de trois bureaux dans l’école Louis Cancé. PAS DE REPONSE
D1 à D21 : Compte administratif du budget principal de la Ville pour 2018

Pour toutes les raisons que nous connaissez déjà, par rapport aux choix opérés par la majorité, que nous ne partageons pas et ayant voté contre les budgets primitifs, @chd s’abstiendra sur le vote des différents comptes administratifs et comptes de gestion (excepté sur le budget annexe assainissement). Sur les divers budgets primitifs présentés (délibérations8, 11, 17 et 20), @chd votera contre.

D2 : Compte administratif budget annexe de l’eau pour 2018 A°
D3 : Compte administratif budget annexe assainissement pour 2018 P
D4 : Compte administratif budget annexe stationnement pour 2018 A°
D5 : Compte administratif budget annexe location locaux usage professionnel pour 2018 A°
D6 : Compte de gestion BP Ville 2018 A°
D7 : Compte administratif 2018 ; Affectation résultats- BP de la ville A°
D8 : BP Ville 2019 C Intervention : P16 du BP un montant m’interpelle : A quoi correspond le montant de presque 1 million d’€ en « autre personnel extérieur » … ? exercice précédent 577 000€ et là 907 453€. V Bouillaguet admet que nous avons l’œil aiguisé…
D9 : Compte de gestion du BA de l’eau 2018 A°
D10 : Affectation résultats budget de l’eau 2018 A°
D11 : BP eau 2019 C
D12 : Compte de gestion budget annexe assainissement 2018 P
D 13 : Affectation résultats budget assainissement P
D14 : Budget primitif assainissement 2019 P
D15 : Compte de gestion budget annexe stationnement 2018 A°
D16 : Affectation du résultat 2018 ; budget annexe stationnement A°
D17 : BP stationnement 2019 C
D18 : Compte de gestion budget annexe location de locaux pro 2018 C
D19 : Affectation résultat 2018 budget location locaux à usage pro C
D20 : BP location de locaux à usage pro 2019 C
D21 : Ajustement AP/CP A°

D22 : Vote du taux TH 2019 A°

D23 : Vote taux TFPB 2019 P

D24 : Vote taxe TFPNB 2019 P

D25 : Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2019 P

D26 : Convention de partenariat Chambre des métiers/ville de Cahors 2019 C
Intervention : Comme les années précédentes, @chd votera contre cette délibération. La Loi Notre donne aux régions la compétence exclusive sur la Formation professionnelle, l’apprentissage et l’alternance. Les communes n’ont donc rien à voir dans ce domaine. De plus, sur quel critère soutenir financièrement uniquement la Chambre des Métiers ?

D27 : Action cœur d’agglo : phase de déploiement ; Pas de vote sur cette délibération
Intervention : p74 actions nouvelles : Plaine du Pal « hébergement à destination des étudiants ». Pouvez-vous nous en dire plus sur ce projet. Est-ce que cela sera l’occasion de raser le bâtiment en friche près des remparts ? Vous parlez de la requalification d’un îlot du centre de Cahors… donc deux projets, un seul … ?
Sur les fiches relais et les extensions possibles : Dans la rubrique « La nature en ville » on trouve le trait d’union, qui est tout sauf naturel. S’agit-il d’une amélioration de l’actuel trait d’union, d’un second trait d’union ?    Le point « Mobilité » est extrêmement intéressant avec le projet multimodal autour de la gare, la sécurisation des parcours cyclables mais en complète contradiction avec le projet de voie dite verte qui ressort un peu plus bas (p 77). Le rétablissement de la voie ferrée permettrait de limiter les bouchons quotidiens sur toutes les entrées de ville désormais, limiterait la pollution automobile, rendrait un centre-ville bcp plus agréable. La chasse aux subventions permet la réalisation de nombreux projets, pas nécessaires pour la population ni la planète. La loi d’orientation sur les mobilités propose un soutien financier aux projets alternatifs au tout-voiture. Pourquoi ne pas creuser cette piste, alors que le principal argument aux opposants à la réouverture de la voie ferrée est précisément son coût (sans d’ailleurs se pencher sur celui de la vois dite verte) … ?
Sr la rubrique « Vivre, grandir et vieillir en centre-ville », pouvez-vous nous apporter des précisions sur le projet d’aménagement d’un espace adolescent dans l’actuel ABC ? (réaction de surprise de M. le Maire semble-t-il) Ne va-t-il pas se mettre en concurrence avec la MJC par exemple ?
Globalement, M. SIMON précise qu’il ne s’agit que de pistes pour l’avenir …

D28 : Dépôt du permis de conduire des bâtiments temporaires pour les travaux de la halle P

D29 : Mise en lumière Cathédrale St Etienne ; plan financement prévisionnel P
D30 : Ponton d’amarrage moulin de Cabazat P

D31 : Marché public travaux de restauration des œuvres musée H Martin P

D32 : Marché public travaux construction cinéma C

D33 : Marché public travaux construction d’aménagements place Bessières C

D34 : Bilan des acquisitions et cessions immo 2018 C
Intervention : Contre en particulier par rapport à la cession à la société cadurcienne d’exploitation cinématographique pour 50 000€/an. D’ailleurs un petit calcul m’amène à constater qu’ouvert 360j/an à raison de 4 séances/j et à 8€ la place, la redevance est payée dès la 4ème place vendue/séance. Le prévisionnel que toutes les études affichent est de 150000 entrées/an, à 8€ cela fait 1 200 000€. Je pense que la société cadurcienne d’exploitation cinématographique n’a pas d’inquiétudes à avoir. Cela m’amène à penser que la redevance aurait pu être légèrement plus élevée et surtout que comparativement, celle du restaurant de l’Archipel, à 8000€ la saison est très chère et explique en partie le turn-over que les cadurciens observent.

D35 à D37: P
D38 : A°  Intervention : « La configuration des locaux pourrait permettre un double usage … dont une MAD au profit de l’association de chasse de Cahors…actuellement accueillie dans des locaux appartenant à la Ville, dans un secteur péri-urbain à dominante résidentielle peu adapté à cette activité ». Ma question est double : Cela signifie-t-il que cette association occupe les locaux actuels gratuitement, ce qui semblerait surprenant ? Quelles activités sont menées dans ces locaux au point de devoir les écarter de toute zone urbaine ou péri-urbaine ? Stand de tir, activités nocturnes … ?

D39 et D40 : A° Intervention : Notre position ne tient bien entendu pas à la personne désignée mais dans la mesure où aucune consultation n’a été organisée, nous n’avons pas pris part au processus de désignation et à ce titre nous abstiendrons sur ce vote.

D41 et D42 : P

BILAN :     12  POUR
            13 ABSTENTION
            10 CONTRE

interventions CM21 mai 2019

Décisions du maire :
2019-120 (page 3) : Avec le recul et pour avoir une idée un peu plus précise de l’impact de cette externalisation, peut-on connaître le coût des précédentes prestations et par exemple celui du compte-rendu de 28 pages de la séance du 18 février 2019 ? RÉPONSE : 300€ environ
D1 : DM1, budget principal 2019 CONTRE
Opposé au vote du budget primitif, @chd votera contre la DM

D2 : Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2019 P
D3 : Action cœur de ville P
D4 : Appel à projets site Palais de Via P Intervention : La cadre de l’appel à projets nous semble très flou (projets innovants et opérationnels). On imagine mal un appel à projets ringard et non-opérationnel. Le vote sera donc favorable avec une attention particulière portée aux développements de ce projet.
D5 : Réfection des trottoirs P Intervention : Un regret : réfection sans réflexion sur par exemple des parkings à vélos, qui inciteraient à l’usage de la bicyclette. Utrecht dépense par exemple chaque année 130€ par habitant à des infrastructures utiles au vélo. Les kilomètres de bouchons aux entrées de Cahors, les longues minutes d’attente et la pollution engendrée restent un vrai problème.
D6 : AP/CP Aménagement des rues du Secteur Patrimonial Remarquable P
D7 : Secteur Patrimonial Remarquable programme Voirie P
D8 : Adhésion à l’association des Maires pour la Paix P
Intervention : Nous ne pouvons que nous féliciter de cette adhésion pour la première des causes à défendre. Mais d’une part je m’étonne finalement d’une adhésion si tardive, puisque la branche française existe depuis 1997 et compte déjà 150 membres et d’autre part, j’observe qu’à l’occasion du vote de la délibération n°2, une enveloppe de 250 a été votée, quand par exemple l’opération des 900 ans de la cathédrale reçoit 15000€. Puisque les crédits étaient disponibles cette année et que les 900 ans, ça n’arrive qu’une fois, j’ose espérer que l’association Cahors Mundi bénéficiera d’une subvention de même ampleur en 2020. Un signal fort serait donné.
Pour finir, j’observe que deux évènements ont illustré l’attachement de la commune au mouvement pour la paix, la plantation du Gincko Biloba et la dénomination de la Fontaine de la Paix. Je fais remarquer qu’aurait pu y figurer un troisième : Lorsque le centre universitaire a été restructuré, restait à le baptiser. Une boîte à idées, à la disposition des usagers et des personnels, avait été installée à cette fin. Le nom de Robert SARRAZAC semblait largement plébiscité. Le site s’appelle finalement Maurice Faure et le choix était fait alors même que le recueil n’était pas clos. Et qui était SARRAZAC, le pseudonyme de Robert Soulage, qui participa à l’élaboration de la charte de la Mondialisation, proposée au vote du Conseil municipal de Cahors le 30 juillet 1949. S’en suivit une grande consultation populaire à laquelle participa 70% du corps électoral et qui recueillit près de 60% de votes favorables. Autres méthodes, autres temps.

D9 : Saison culturelle P
D10 : Cotisation ICOM P
D11 à 14 : Cahors Plage A° Intervention : ACHD n’est pas contre le principe de l’opération Cahors-Plage, n’est pas contre par principe. Mais alors que le moindre euro dépensé passe par le prisme de la comptabilité, je suis surpris de ne trouver, sur aucune des 4 délibérations dédiées à Cahors Plage, un début de budget prévisionnel. Le niveau de parrainage n’est pas encore connu, certes, mais la collectivité devrait pouvoir proposer, a minima, un estimatif tant en dépenses qu’en recettes. Simple question de transparence.
Et toujours pour les risques sanitaires liés au traitement du sable par des produits chimiques (pour ce type d’usage, le sable de Cahors- plage nécessiterait un traitement particulier) et tant que la plage ne sera pas végétalisée, ACHD s’abstiendra sur les 4 délibérations concernées.

D15 : Évolution de la prise en charge des frais d’hébergement P

Bilan des votes : 1 CONTRE
          4 ABSTENTION
         10 POUR

D15: eau

D15 : Pas de vote INTERVENTION : 1% d’abonnés en plus entre 2016 et 2017 et -8% d’eau prélevée, ce qui est très positif. Ce phénomène est probablement dû à l’augmentation constante du prix de l’eau, qui était de 1,58€ en 2099 à 1,83€ en 2016 (source : site de l’observatoire national des services d’eau et d’assainissement) pour passer à 1,844€ en 2018 (+14%).
Comparatif Eau+assainissement : Auch (4,16€) et Agen (4,68€) sont en dessous (Cahors 5,41€)

Décisions du Maire

Décisions du maire 2018-265, 266, 281, 282 et 283. Une observation : 39 624€ (34 546€ dans la DM n°1 budget annexe de l’eau, différentiel entre la dépense prévue et celle facturée), c’est le coût du dernier épisode d’interdiction de la consommation d’eau à Cahors. Comme le problème est désormais régulier, à raison de deux épisodes par an, ce sont près de 420 000€ qui pourraient être engloutis dans les 6 ans qui nous séparent de la mise en service de l’unité de traitement d’eau potable (35 000 X2 X6 ans). La somme est considérable.

D25 ; vote CONTRE

Voter Pour cette délibération reviendrait à admettre l’échec de la Ville dans cette négociation avec le Conseil départemental. Le dispositif passe de 4 à 2 ETP. Dans le même temps, le Département porte sa participation de 100 à 50% et cesse le financement des actions socio-éducatives. Il s’agit d’un désengagement clair de l’assemblée départementale dans le domaine de l’action sociale. Les éléments les plus intéressants se situeraient en annexe de cette convention, mais comme ils sont absents, je ne vois pas comment et pourquoi voter pour cette délibération…

D12 : Aménagements espaces publics autour du cinéma

D12 Aménagement espaces publics autour du cinéma : vote CONTRE. 

Ce volet vient encore alourdir la facture d’un projet dont nous dénoncions dès le début le montage financier. Passer cette enveloppe financière sur la ligne « rénovation de la voirie et des espaces publics » permettra juste de diminuer, en apparence, le coût global du projet. Voter pour cette délibération revient à valider par anticipation le plan de financement présenté lors d’une prochaine délibération.

D1 : rapport de la Chambre des Comptes

Quelques points positifs : Dans un contexte difficile des baisses importantes des dotations de l’Etat : La reconstitution du fonds de roulement, la capacité d’auto-financement et la sortie en 2017 du réseau d’alerte, la renégociation, même imparfaite, des taux d’emprunt.
Quelques éléments notables : Une activité économique présentielle soutenue par le secteur public, 48% de l’emploi est public. Moins de 20% du CA des commerçants est généré par le tourisme.
La CRC relève l’absence de définition de l’intérêt communautaire, qui semble à géométrie variable et, plus grave, varie selon l’évolution des capacités financières de la ville et de la communauté d’agglomération.
Le taux de remplissage du CHAI est de 22%. Les projets dits structurants (structurants de quoi, de la dette ?), n’ont pas empêché la diminution de la population.
La CRC note également un décalage entre le coût de la rénovation du bâtiment situé au 273 avenue Henri Martin, l’ex-IUFM et le nombre d’étudiants. Je ne m’étendrai pas sur le sujet mais la situation risque de se compliquer avec le rapatriement potentiel de certaines formations sur Toulouse.
    Dans ses liens avec le Gd Cahors, la Ville semble être très loin de tirer son épingle du jeu. En effet, la diminution des dépenses en personnel provoquée par la mutualisation des services est inférieure à la diminution de l’attribution de compensation. En clair, ces mutualisations, en plus de ne pas avoir fait l’objet d’une présentation au Conseil municipal, en contradiction avec le CGCT, coûtent de l’argent à la Ville. –580 000€ en charges de personnel mais – 1 700 OOO€ d’attribution de compensation, soit 1 120 000€ de perte.    ZOOM sur le cinéma. Dans le contexte d’une situation financière déjà fragile, ce projet contribue à alourdir la dette, avec un emprunt de 2,7 millions d’€ sur 25 ans, plus les aménagements publics connexes. La réussite du projet, désormais souhaitable, est incertaine. Les cadurcien-ne-s paieront deux fois à chaque séance… Puis vous semblez placer les subventions Etat/région/département dans un autre panier, mais, s’agissant également d’argent public, ce sont les mêmes contribuables qui paieront.
    Quant au montage juridique, vous expliquez tout simplement à la CRC que son argument ne tient pas la route. Pourtant, très pédagogue, la CRC démontre qu’il s’agit d’une commande publique et regrette à ce titre l’absence de publicité et de mise en concurrence, ce qu’ACHD, au passage, a relevé depuis le début du projet.
    Mais à côté de la présentation de tous ces éléments factuels par la CRC, le contraste avec l’ impression de grande auto-satisfaction qui émane de votre courrier de réponse du 5 octobre 2018 est saisissant. A l’instar du mépris du gouvernement pour les revendications portées par le mouvement social actuel, les recommandations formulées par la CRC, dans le seul objectif d’améliorer la gestionde la Ville et donc des cadurciens, ne semblent être prises au sérieux. RIEN sur la non-efficacité en terme d’attractivité des projets dits structurants RIEN sur l’inutilité de la mutualisation des services Ville/Grand Cahors et plus largement la définition de l’intérêt communautaire. En réponse au chapitre sur le volet universitaire, vous continuez à entretenir le flou en affirmant que « L’investissement en faveur de l’université a permis, quant à lui, d’atteindre l’objectif de 1000 étudiants », comme si la restructuration du bâtiment situé avenue Henri Martin avait permis d’augmenter les effectifs à l’IFSI ou en BTS…Sur place, force est de le reconnaître que les effectifs sont stables, pour le moment…Visiblement, sans que vous ne rentriez trop dans les détails, il semble que le non provisionnement de plus de 3000h de jours de CET ne soit pas un problème. Reste à espérer qu’ils ne soient pas réclamés tous en même temps…
Enfin nous sommes très heureux d’apprendre que le CHAI a atteint son objectif de remplissage dès le mois de septembre, seule explication possible aux deux mois de fermeture en novembre et décembre…

Voeux Contre la réforme du SP ferroviaire

Ce vœux n'a pas été repris par la majorité sortante PS et n'a donc pas été mis au vote du conseil Municial sans que ni la droite , ni EELV, ni le PRG, ni le PCF ne bougent le petit doigt !

Mairie de Cahors, Conseil Municipal du 04/04/2018
Vœu présenté par Stéphane Castang-@chd
Contre la réforme du Service Public ferroviaire.

Considérant que la SNCF n'est pas un simple prestataire de services sur un marché mais une structure qui réalise une activité d’intérêt général, avec des effets à la fois sur nos politiques de transports, nos politiques écologiques et nos politiques industrielles.
Considérant que depuis 1997 et la création de RFF, la SNCF est toujours plus segmentée pour casser le corps social cheminot et poursuivre les privatisations préconisées par les « directives » européennes. 
Considérant que depuis 2006 et l'ouverture à la concurrence du Fret ferroviaire celui-ci ne représente plus que 10% de la part modale des marchandises transportées soit une part modale dramatiquement divisée par 3. 
Considérant que le rapport Spinetta remis au Premier ministre le 15 février dernier dans le cadre du projet de loi sur « l'avenir du Transport ferroviaire Français » recommandait entre autre directement :
     la transformation de l’établissement public en société anonyme*
     la fermeture des petites lignes non rentables en zones urbaines et péri-urbaines,
     la suppression du statut de cheminot.
Considérant que derrière la question des cheminots, c’est celle du maintien d’un service public du rail, que des générations de Français ont financé depuis 1936 dont il est question.  Considérant que la réforme souhaitée par le gouvernement ne traite pas la question des moyens de financement pour relancer le train public marchandises et voyageurs et qu'elle ne règle en rien le paiement de la dette indûment supporté par les usagers et les cheminots.

Considérant qu'au lieu de toujours pointer le « coût » que peuvent engendrer les services publics, nous devons garder à l’esprit qu’il s’agit en réalité d’un investissement de l’Etat pour l’intérêt général, les petites lignes participant au maillage du territoire et au développement économique de nos communes. Sur la période 2006-2015, les contrats de plan Etat-Région (CPER) ont permis d’investir 1,5 milliard d’euros pour pérenniser les petites lignes et 1,7 milliards sont prévus pour 2015-2020.

Considérant que chaque gare permet de maintenir de l’activité aussi dans les villages voisins : une gare qui ferme, c’est un territoire qui se dépeuple et qui voit les jeunes partir. Les gares contribuent à lutter contre le chômage, car elles permettent de travailler dans une ville et de vivre dans une autre.

Considérant que, malgré une politique et des moyens importants engagés par la Grande Région Occitanie sur le transport Ferroviaire, la SNCF poursuit son retrait et profite de la Régionalisation pour se défausser de ses responsabilités en matière de service public vers les collectivités. Pire, elle n’applique plus les conventions signées.  En Occitanie les lignes de proximité représentent 50 % des lignes du territoire, contre 30 % en moyenne au niveau national. Si le rapport Spinetta était appliqué, notre région qui est une des plus vastes de France, serait grandement pénalisée : cela entraînerait une véritable injustice territoriale car le rail y est un enjeu majeur de désenclavement, d’aménagement du territoire et de développement économique. Déjà, dans notre département du Lot, les Gares de CAHORS, GOURDON, SOUILLAC, GRAMAT, ASSIER et ROCAMADOUR sont amputées, les horaires d’ouverture réduits, les services les plus élémentaires dus aux usagers supprimés (accueil des PMR, renseignements, sécurité en gare…).

Considérant que par cette réforme, le désengagement massif de l’Etat en matière de service public ferroviaire  serait entériné. Le report des charges et des financements vers les régions exploserait de façon insupportable pour la majorité d’entre elles et des modes de substitution routiers, comme les bus, seraient de fait favorisés toujours au détriment des populations et des usagers.Considérant qu'avec les suppressions massive d’emplois de cheminots (près de 13 000 planifiées faisant suite aux 25 000 des 2 derniers quinquennats) l’entretien et la sécurité du réseau est fragilisé et que les retards, l’inconfort, le service minimum, déjà quotidiens pour  nombre de nos concitoyens, se verraient aggravés.

Considérant que les directives européennes n'imposent en rien l'ouverture à la concurrence pour les trains de voyageurs mais laissent les Etats décider.

Sur proposition de Stéphane Castang, le Conseil Municipal de Cahors émet le vœu :

    que le gouvernement investisse et prenne sa part dans nos infrastructures de transport collectif plutôt que de vouloir libéraliser le rail : un service public ne peut pas se définir en fonction de sa rentabilité mais d'abord selon le besoin des populations.
    que l’État donne aux cheminots les moyens de pouvoir travailler, qu'ils ne soient pas stigmatisés et réduits à la seule question de leur statut.   

D10 Tarifs locaux.

CONTRE 

pour la raison suivante : Simplification, à la rigueur, mais meilleure lisibilité et transparence, pas du tout. La comptabilité retrace, selon le principe d’universalité, toutes les opérations de recettes et toutes les opérations de dépenses, afin d’en assurer une présentation exhaustive. C’est ça la véritable lisibilité, la véritable transparence. Le dispositif proposé ici revient à contracter une recette et une dépense. Dès lors, certaines opérations disparaitront. Pour ma part, je ne vois pas en quoi ce processus apporte plus de lisibilité ou de transparence. On peut même s’interroger sur la légalité de cette délibération.

D8 Practice de golf

Abstention

Au départ du projet, la DSP, en confiant la gestion d’un service public à un opérateur économique, était justifiée. La tournure « commerciale » prise par l’activité, à travers par exemple les cours particuliers, comme l’indique le projet de délibération en page 47, justifie la modification du lien qui lie la ville au prestataire, mais au passage, la délibération constate et entérine l’effacement progressif du volet participation à la mission de service public (sinon il n’y aurait pas de proposition de modification de lien juridique). Je partage ce constat et ne peut que déplorer ce glissement, nouvelle illustration de l’affaissement du service public.

D7 Tarifs locaux Gratuité

Abstention

La gratuité de 30 minutes permettra effectivement de réaliser une course rapide, mais nous y voyons un objectif plus politique : Plusieurs franchises commerciales vont sortir de terre sur plus de 8000 m2 à Labéraudie. La CDAC a voté pour cette implantation, estimant que ce projet venait en complémentarité  avec l’offre de centre-ville. Les deux sujets sont donc bien liés. Les commerçants de ce même centre-ville ne le voient pas tous de cet œil, le pouvoir d’achat étant ce qu’il est et l’argent dépensé à un endroit ne pouvant l’être ailleurs. Pour mémoire, 372 places gratuites y sont prévues. L’idée de gratuité de 30 minutes de stationnement, même si elle ne correspond pas vraiment à la politique menée jusqu’ici, tombe à pic pour tenter de désamorcer le différent, mais ne parviendra pas à notre avis à rétablir un semblant d’équilibre…

D2 : Subventions aux associations

POUR

Sur 153 000€ de subventions, Cahors Blues festival et Juin Jardin raflent à eux deux plus de la moitié de l’enveloppe, sur 24 projets soutenus.
Sans aucunement remettre en cause la pertinence de ce festival, sa qualité et l’attractivité qu’il génère, son fort succès lui impose-t-il toujours un tel niveau de subvention ?
C’est d’ailleurs au sujet d’invitations gratuites des élus cadurciens à ce festival qu’Isabelle Eymes avait, à l’époque, proposé en séance de mettre fin à ce privilège. Comme depuis mon entrée au Conseil municipal je n’en ai été destinataire d’aucune, je présume que sa proposition a été entendue ? Pouvez-vous me le confirmer ?

Non-réponse du Maire  : "vous avez qu'à le demander à l'association du festival !". En creux : il est fort possible que les privilèges perdurent ..

D1 : DM budget stationnement

Abstention.

10 000€ pour l’acquisition de l’application Whoosh, alors que le choix aurait pu être fait de poursuivre le remboursement anticipé d’emprunt. A ce sujet, la toujours très sérieuse revue « collectivités locales.fr » donne la parole à Guillaume Chelius, PDG co-fondateur d’HIKOB, concurrent de Whoosh. Ce dernier explique, et il sait de quoi il parle, qu’en France la gestion du stationnement sur voirie est particulièrement inefficace. Seules 20% des infractions sont sanctionnées. Cette source potentielle de revenus est donc largement sous-exploitée par les collectivités locales. Et bien lui a la solution : le Smart-parking !  Ces applications,  présentées comme un plus offert aux conducteurs, serviront surtout à identifier la durée de stationnement pour maîtriser le processus de forfait post-stationnement.

Concrétisation partenariats privés

D8 : CONTRE

En préalable, je reviens sur une question posée lors de la précédente séance : Pouvez-vous nous indiquer précisément à quel niveau s’est portée, in fine, la participation privée dans la mise en place et l’exploitation de la patinoire en décembre sur les allées Fénelon ? et comparer l’enveloppe publique et l’enveloppe privée ? Réponse : 18000€ de participations privées. Mon avis : Dans la précipitation, cette somme est remontée dare-dare, que l’on retrouve dans l’un des tableaux du ROB à la rubrique « financements privés ». je doute que 100% des financements privés aient été à destination de la patinoire …)
Sur la délibération n°8 : Même si cela n’engendre pas de surcoût pour la Collectivité, nous ne sommes pas favorables à une externalisation de cette mission. Qui mieux que la Collectivité, par l’intermédiaire de l’un de ses agents publics, peut représenter la Collectivité dans l’exposé de l’un de ses projets ? Le caractère chronophage de l’activité est tout sauf un argument. Quelle activité n’est pas chronophage ?
L’externalisation a également l’inconvénient de provoquer une perte des compétences au sein de la Collectivité. De plus, rien n’est dit dans le projet de convention constitutive du groupement de commande sur la rétribution dont bénéficiera le prestataire. A quel pourcentage sera fixée la rémunération ? Encore une fois, cela revient à donner un blanc-seing, ce que nous ne feront pas.

Stéphane Castang @chd

Remboursement de frais de déplacement liés au programme URBACT III

Délib 22 : POUR

Il est normal qu’un employé municipal ou un élu qui se déplace dans le cadre des missions qui lui sont dévolues n’en soit pas de sa poche. Le remboursement au réel paraît donc justifié, tant les montants fixés administrativement sont bas. Mais pour ne pas limiter cette autorisation du remboursement aux frais réels à l’opération URBACT 3, nous estimons qu’il serait normal d’étendre cette décision aux autres projets impliquant des déplacements dans les pays de l’UE ou autres, dans un souci d’équité.

Stéphane Castang @chd

Cession d'immeuble

D15 : CONTRE
 

Pouvez-vous nous indiquer à quel montant a été fixée, en avril 2016, l’acquisition de l’immeuble cadastré section CH n°158 et 159 par la ville ? .... Et bien nous avons vérifié : elle a été de 10 000€. (Lecture de la délibération n°29 de la séance du 12 avril 2016 à l'appui).
Donc la ville achète 10 000€ cet immeuble en 2016 pour la création d’un espace public, dans la perspective d’améliorer la qualité de vie du quartier et le potentiel des habitations riveraines (DONC USAGE PUBLIC) et le revend en 2017 pour 7 000€ à la SCI Traverse, qui a pour objectif la transformation de ces surfaces en terrain d’agrément pour l’immeuble situé sur  la parcelle CH 156, (DONC USAGE PRIVE).

Nous voterons donc contre cette délibération. Si néanmoins cette délibération emporte la majorité des votes, en terme de cohérence, il faudrait voter dans la foulée l’annulation de la délibération n°29 de la séance du 12 avril 2016, puisque non suivie d’effet.

Stéphane Castang @chd

Convention de partenariat « Collèges numériques et innovation pédagogique »

Délib 2 : CONTRE

ACHD va voter contre cette délibération, ce n’est pas parce qu’elle est contre la lutte contre les inégalités, mais juste parce que nous pensons que l’équipement de classes en tablettes n’apporte en rien une réponse à ce problème, bien au contraire. Je m’explique :

Le rapport PISA 2015, produit par l’OCDE, organisme non révolutionnaire en soi, révèle que plus les élèves sont exposés aux écrans, moins ils comprennent les textes écrits. La technologie semble pouvoir panser les plaies du système scolaire…

Sur l’aspect réduction des inégalités : Le taux d’équipement est supérieur chez les enfants de milieux défavorisés et passent plus de temps devant les écrans. Les parents de milieux aisés limitent le temps d’écran, retardent l’arrivée du téléphone portable. La surconsommation d’écrans entraîne addiction, troubles du sommeil, hyperactivité…et on va ajouter du temps d’écran sur le temps de classe. Plus de place au hasard, au tâtonnement, à l’apprentissage, à la lenteur, à l’erreur, à la réflexion.

Sans parler de l’aspect économique : Pour Microsoft, l’équipement en tablettes des lycées et collèges représente environ 13% du marché.
Sans parler non plus du paradoxe d’une éducation au développement durable d’un côté et le fait de leur mettre entre les mains des objets qui deviendront des déchets électroniques polluants dans trois ans.

L’école assure en principe l’acquisition des fondamentaux. Les enfants ne naissent pas un portable à l’oreille et ne parlent pas naturellement le langage SMS. Les parents et bientôt l’institution leur transmettent leurs addictions.

Stéphane Castang @chd